[Fedora-fr-list] Réglement intérieur de l'asso

[Thomas Canniot]

Hello à tous, j'ai relu le réglement intérieur de l'association.

Pour info, il est disponible là :
http://asso.fedora-fr.org/R%C3%A8glement_Int%C3%A9rieur

Voici mes commentaires / suggestions :

**Article 1

"Les cotisations sont valables pour l'année d'exercice en cours (voir la
section 2.1 du présent document). La première cotisation est due au
prorata temporis."

Si je comprends bien, il va falloir calculer le montant de la première
cotisation en fonction du nombre de mois séparant de la fin de l'année
en cours, c'est cela ? C'est un peu le bordel non ?

"Une tradition conviviale consiste à compter parmi nos membres actifs
les nouveau-nés des membres actifs de l'association qui le souhaitent,
sans que soit due une quelconque cotisation jusqu'à leur seizième
anniversaire."

Quelle tradition conviviale ? :)


**Article 2.2

"Une assemblée générale, dite ordinaire, doit se tenir dans un délai
maximal de trois mois après la clôture de l'année d'exercice."

Soit une réunion tous les ans... euh je me demande si cette réunion est
nécessaire, dans le sens où elle ne débouchera pas sur un vote mais
sera simplement des discussions sur ce qu'on vient de faire. Une sorte
de bilan de mi-parcours pour le CA élu.


** Article 2.2

"Un appel à cotisation pour l'année d'exercice suivant est lancé par le
trésorier un mois avant la fin de l'année d'exercice actuelle. Deux
rappels sont effectués entre le début de l'année d'exercice et deux
mois après le début de l'année d'exercice."

Il va falloir y penser à tout ça :) Et surtout veiller à respecter les
délai.

"Deux mois après le début de l'année d'exercice, les membres n'étant
toujours pas à jour de leur cotisation sont radiés par le conseil
d'administration à la demande du trésorier qui fournit la liste des
membres concernés."

Ça c'est bien pour garder une base saine.


**Article 3.1

"L'assemblée générale ordinaire se prononce à la majorité simple sur
chacune des candidatures au conseil d'administration.

Dans l'hypothèse où le nombre maximal des administrateurs ne
permettrait pas d'intégrer tous ceux qui auraient reçu un vote
favorable de l'assemblée générale, la préférence irait à ceux qui ont
reçu le plus de voix. Si cela même n'était pas suffisant pour les
départager, le choix s'effectuerait en faveur des plus âgés puis des
plus jeunes alternativement, en commençant par le plus âgé."

Je le mets là car il va falloir que je vérifie la validité de l'article
par rapport aux statuts.

**Article 3.3

"Si son départ entraine un défaut d'administrateur, le conseil
d'administration peut élire un administrateur provisoire dont le mandat
se terminera à la plus proche assemblée générale (article 6 des
statuts)."

Aucun lien avec l'article 6 de *nos* statuts.

**Article 3.6

"Lorsqu'un administrateur sait qu'il ne pourra pas lire son courrier
électronique durant une période donnée (vacances, etc.), il doit
prévenir ses pairs en leur indiquant précisément les dates."

Pareil, prévenir les autres sur les listes de ses indisponibilités, on
n'y pense jamais assez.


Voilà pour la relecture, pas grand chose de méchant, mais il fallait
bien le faire :)

Thomas